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Renseignements généraux

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Les documents contenus dans ce dossier vous aideront à mieux organiser votre saison
et répondront à plusieurs de vos questionnements concernant certains éléments
nécessaires au bon fonctionnement de la ligue et de votre équipe. Si vous avez besoin de
renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le représentant de votre franchise.

 Statuts & Règlements 2017-de la Ligue de Compétition Franc Sud                

Document qui régit les activités légales et administratives de la Ligue.

 Départage d'égalité au classement 2017-2018

Ce document énumère la méthode et les éléments du départage d'égalité au classement

 Directives aux marqueurs / chronométreurs 2017-2018            

Instructions aux officiels mineurs concernant le déroulement des matchs de la Ligue

 Guide des codes de pénalités et Franc Jeu 2017-2018
Fichier qui vous donne l'information concernant le nombre de match qu'un joueur doit purger suite à une infraction majeure ainsi que les minutes "Franc Jeu" applicable

 Rapport d'accident Hockey Canada 2013-2014
Formulaire requis pour faire rapport d'un accident.et une réclamation d'assurance.

 Réglementation spécifique à la région - Hockey Québec-Chaudière-Appalaches
Fichier contenant la réglementation spécifique à HQCA. Certains articles diffèrent avec Hockey Québec.

 Hockey-Québec - Règlements administratifs 2017-2018
Fichier contenant le livre des règlements administratifs 2016-2017 de Hockey Québec..

 Politique des tournois
Fichier expliquant la politique régionale sur l'autorisation des tournois et la possibilité de faire un 4e tournoi. C'est aussi le d.g. qui remettera les permis de tournois dès que délivrés par HQCA.

 Règles du jeu - Hockey Canada 2012-2014